Stéphane GHIOTTI - Intégration au sein d’un Réseau de recherche national

SOMMAIRE DE LA THESE

INTRODUCTION GENERALE	6

Partie I. De la gestion ponctuelle et sectorielle à la gestion intégrée et territoriale de l'eau : l'irrésistible retour du bassin versant	44
Chapitre I. La ressource en eau : une définition multidimensionnelle pour une analyse de ses modalités de gestion	47

1. DE L'EMERGENCE DES DIMENSIONS TERRITORIALE ET PATRIMONIALE	49
1.1. La notion de ressource et sa place en géographie : utilitarisme et anthropocentrisme	50
1.2. L'approche économique : de la gestion par l'offre à la gestion patrimoniale	55
1.3. Une interface nature/société	64

2. TERRITORIALISATION ET MARCHANDISATION EN MONTAGNES MEDITERRANEENNES : "LE JEU DES ANTAGONISMES REGLES"	68
2.1. L'eau aux XVIIIème et XIXème siècles : une organisation territorialisée	70
2.1.1. Une forte représentativité méditerranéenne	72
2.1.2. Une gestion collective de la ressource en eau : les béalières	76
2.1.3. Le système hydraulique de plaine : endiguement, colmatage et irrigation	82
2.2. L'éclipse de la gestion territoriale due à la logique productiviste (mi XIXème-mi XXème siècle)	87
2.2.1. Une nouvelle géographie de la demande en eau	87
2.2.2. La modernisation de l'irrigation : aspersion ou gravitaire ?	88
2.2.3. L'intensification de l'exploitation du système fluvial : les gravières	90
2.3. Le retour d'une gestion territoriale (mi XXème - ?)	95
2.3.1. De la gestion communautaire à la gestion sociale et territoriale de l'eau : la réhabilitation du petit patrimoine hydraulique	96
2.3.2. Réappropriation sociale de l'eau et moyenne hydraulique : le barrage de St Sauveur	99

Chapitre II. "Eau-ressource" et "eau-milieu" : une évolution conjointe vers le bassin versant et sa reconnaissance législative	106

1. LA POLITIQUE DE L'OFFRE : DE L'HEGEMONIE AUX FONDEMENTS DE SA REMISE EN CAUSE	108
1.1. La politique de l'offre : filières et planification	109
1.1.1. La gestion par filière : un héritage du XIXème siècle	109
1.1.2. Le modèle méditerranéen d'usage de l'eau et la politique de l'offre	112
1.2. Du modèle à son application : le cas du Maroc et de l'Espagne	115
1.2.1. L'archétype marocain	116
1.2.2. L'Espagne : de la gloire à l'heure des choix	121
1.2.3. Des conséquences organisationnelles et territoriales des politiques de l'offre	127

2. VERS L'INTEGRATION DE L'ENVIRONNEMENT DANS LA GESTION ECONOMIQUE DE L'EAU : NOUVELLES APPROCHES, NOUVEAUX TERRITOIRES D'UN PROCESSUS MULTI-SCALAIRE	131
2.1. La mise en place de nouveaux référentiels autour de l'eau et des milieux aquatiques	132
2.1.1. Le tournant des années soixante : la prise en compte des interractions et des contraintes liées à l'eau milieu	132
2.1.2. Cadre de vie et qualité : de l'aménagement à la gestion des eaux	136
2.1.3. L'intégration du temps et de l'espace dans la gestion des milieux aquatiques : la rupture des paradigmes scientifiques	143
2.2. La généralisation des approches par bassin versant : de l'expérience française à son internationalisation	147
2.2.1. La politique de l'eau en France : environnement, territoire et subsidiarité	148
2.2.2. Une politique communautaire de l'eau à l'aune de la politique environnementale	160
2.2.3. La politique mondiale de l'eau : de l'environnement au développement durable à la marchandisation	166

Partie II. Le bassin versant et le découpage du territoire : entre réglementation et contractualisation	176
Chapitre III. Le bassin versant dans l'organisation et l'administration du territoire	178

1. UN DECOUPAGE "NATUREL" DU TERRITOIRE	179
1.1. Le recours à la géographie : la recherche d'une légitimité	179
1.1.1. Le bassin	181
1.1.2. L'optimum territorial	187
1.2. Le bassin versant, une histoire accidentée	190
1.2.1. Naissance et structuration du concept de bassin versant : la remise en ordre	195
1.2.1.1. La nature maîtrisée	196
1.2.1.2. Vers une étude scientifique des cours d'eau	197
1.2.1.3. Le bassin : un système interprétatif général	199
1.2.2. La rupture de 1789	202
1.2.2.1. Les progrès scientifiques et le rôle de l'Etat	203
1.2.2.2. La recherche de l'unité	205
1.2.2.3. Conservatisme et réforme, les ambivalences du bassin versant	208
1.2.3. Vers la maturité du bassin versant : le rôle de la Monarchie Constitutionnelle	213
1.2.3.1. Expertise et Saint-Simonisme	214
1.2.3.2. Hydrologie et bassin hydrographique ou la recherche de la globalité	215
1.2.3.3. Une maturité atteinte au milieu du XIXème siècle	217
1.2.3.4. L'inertie administrative et corporatiste ou les raisons d'un échec	219

2. VERS L'EMERGENCE DE L'ECHELLE REGIONALE	223
2.1. Régionalisme, décentralisation et bassin versant vus par les géographes du XIXème siècle	223
2.1.1. Bassin hydrographique ou "Région naturelle"	224
2.1.2. Vers une position de rupture conceptuelle	228
2.1.3. La rupture définitive portée par la géographie Vidalienne	233
2.2. Le tournant des années 1880 et l'avènement de la houille blanche	240
2.2.1. Le bassin versant et le contrôle du "local"	241
2.2.2. Le bassin versant au coeur des conflits pour le monopole de l'expertise	247
2.2.3. L'action législative au service de l'Etat : la loi sur l'hydroélectricité de 1919	250
2.2.4. Une structuration à l'échelle régionale	254
2.3. La gestion de l'eau à l'échelle régionale : un parcours difficile	258
2.3.1. Du discrédit de Vichy au rôle décisif de la planification : la région comme "problème"	258
2.3.2. L'aménagement hydraulique de la Provence	263

Chapitre IV. De la montée de la ressource en eau dans le développement local et sa mise en oeuvre à travers les procédures	267

1. LA MISE EN PLACE DES CONTRATS DE RIVIERE EN ARDECHE ET DANS LES HAUTES-ALPES : PRESENTATION DE LA PROBLEMATIQUE GENERALE	269
1.1. Le bassin versant de l'Ardèche : la problématique touristique	269
1.1.1. Une forme de gestion opérationnelle : le contrat de rivière	270
1.1.2. Quelles pressions sur la ressource en eau ?	275
1.1.3. Le contrat de rivière "Ardèche claire"	281
1.2. Le bassin versant du Doux : contrat de rivière et logique agricole	288
1.2.1. Une structuration bi-polaire du bassin versant	288
1.2.2. L'hétérogénéité des problématiques liées à l'eau	292
1.2.3. La vallée du Doux face à la contractualisation, ou la difficile émergence d'un territoire	297
1.3. Quelle place pour le bassin versant du Buëch au sein du département des Hautes-Alpes ?	302
1.3.1. Le Buëch : un territoire en marge du département	302
1.3.2. De fortes disparités amont/aval	308
1.3.3. Du schéma d'aménagement au Syndicat Mixte : le contrat de rivières du Buëch et ses affluents	310

2. L'EVOLUTION DES POLITIQUES PUBLIQUES EN MATIERE D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET DE GESTION DE L'EAU	317
2.1 Les référentiels communes	317
2.1.1. La loi sur l'eau de 1992 et la LOADDT : durabilité, globalité, territoire	318
2.1.2. De la généralisation de la contractualisation	324
2.1.3. L'eau, un levier pour le développement local	330
2.2. Du modèle à son applicabilité ou les libertés vis-à-vis du bassin versant	341
2.2.1. La norme à son applicabilité : le bassin versant et la gestion intégrée au contact des territoires	341
2.2.2. Bassin versant et les politiques environnementales de la Région et de L'Europe	346

Partie III. Bassin versant et complexité territoriale	353
Chapitre V. De la progressive mobilisation de la gestion de l'eau par l'intercommunalité de projets	357

1. LES RELATIONS ENTRE GESTION DE L'EAU ET DEVELOPPEMENT LOCAL	362
1.1. Les premières expériences de gestion des espaces ruraux	363
1.1.1. Du poids des contingences locales	363
1.1.2. Au rôle de la DATAR	364
1.2. Les temps de crise et d'incertitude	367
1.2.1. La confrontation locale aux problématiques de développement	367
1.2.2. Le dynamisme ardéchois	369
1.3. Les nouvelles formes de développement	371
1.3.1. De nouveaux territoires et de nouveaux partenaires : la Région	373
1.3.2. Les initiatives européennes et l'environnement	376
1.3.3. Une mutualisation difficile des moyens : les Communautés de communes	379

2. LES DISPARITES ENTRE LES MODES DE DEVELOPPEMENT	385
2.1. Dynamiques de développement, eau et développement des territoires : le fractionnement des bassins versants étudiés	385
2.1.1. L'Ardèche au coeur du développement	386
2.1.2. Le Buëch : une rivière à la marge	387
2.2. La dissociation des modalités d'action	389
2.2.1. Une articulation de principe	390
2.2.2. Le territoire comme outil de désarticulation	392

Chapitre VI. Eau et recomposition du territoire : entre stratégies de conquête et neutralisation	395

1. BASSIN VERSANT ET DYNAMIQUES TERRITORIALES : STRATEGIE DE MOBILISATION ET MODALITES D'ARTICULATION	396
1.1. Les relations ville-campagne	396
1.1.1. Des villes à la recherche de leur arrière-pays	397
1.1.2. Ville-centre et localisation des ressources aux marges : quelles relations ?	399
1.2. La hiérarchisation des réseaux d'acteurs	400
1.2.1. L'apparente construction commune des problématiques liées à l'eau	400
1.2.2. Les relations urbain/rural : le patrimoine et les logiques d'appropriation territoriale	402
1.2.3. Un nouvel espace de régulation	404

2. QUELS ROLES POUR LE BASSIN VERSANT ?	405
2.1. L'Optimum territorial	406
2.2. Construction et intégration d'un arrière-pays	409
2.3. Cohésion et complémentarité territoriales	411

CONCLUSION GENERALE	424

TABLE DES MATIERES	438
Table des cartes	442
Table des tableaux	442
Table des schémas	443
Table des planches	444
Table des figures	444
Table des fiches	444

BIBLIOGRAPHIE	445

ANNEXES	474